RÈGLEMENT INTÉRIEUR d'ARSOC

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1. Objectif et champ d’application

Ce règlement intérieur vise à établir un cadre clair et équitable pour toutes les interactions et activités au sein d'ARSOC. Il s'applique à tous les employés, enseignants, étudiants, et autres intervenants dès leur inscription ou leur embauche et pendant toute la durée de leur engagement avec l'entreprise.

 

2. Respect mutuel

• 2.1 Comportement : Tous les membres de la communauté d'ARSOC doivent éviter les comportements offensants, le langage inapproprié, les gestes agressifs et toute forme de harcèlement ou discrimination basée sur l’âge, le sexe, la race, la religion, l’orientation sexuelle, ou tout autre critère.

• 2.2 Médiation : En cas de désaccord, les parties sont encouragées à recourir à la médiation interne pour résoudre le conflit de manière constructive.

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3. Confidentialité

• 3.1 Protection des données : Les informations personnelles et académiques sont traitées avec le plus haut degré de confidentialité et conformément aux lois sur la protection des données.

• 3.2 Sécurité : Les utilisateurs doivent veiller à la sécurité de leurs identifiants et mots de passe et signaler immédiatement toute violation de la sécurité à l'administration.

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4. Utilisation des ressources numériques

• 4.1 Responsabilité : Les utilisateurs doivent s'assurer que leur utilisation d'Internet et des ressources numériques ne nuit pas à la réputation d'ARSOC.

• 4.2 Restrictions : Il est interdit de télécharger ou de partager du contenu illégal, y compris des logiciels piratés ou du matériel protégé par le droit d’auteur, sur les plateformes de l'entreprise.

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5. Assiduité et ponctualité

• 5.1 Engagement des étudiants : Les absences répétées ou non justifiées peuvent entraîner des conséquences académiques, y compris la réévaluation de l'inscription de l'étudiant.

• 5.2 Responsabilités des enseignants : Les enseignants doivent communiquer à l'avance tout changement de programme ou d'horaires aux étudiants et à l'administration.

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6. Évaluations et feedback

• 6.1 Critères d'évaluation : Les critères et méthodes d'évaluation doivent être transparents, justes et communiqués à l'avance aux étudiants.

• 6.2 Révision des notes : Un processus clair pour la contestation et la révision des notes doit être établi, garantissant que les étudiants peuvent demander une révision de manière formelle.

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7. Propriété intellectuelle

• 7.1 Droits d'auteur : L'utilisation du matériel pédagogique, y compris les manuels, vidéos, et supports de cours, est limitée à un usage personnel et académique.

• 7.2 Créations : Les œuvres créées par les employés ou les étudiants dans le cadre de leurs cours appartiennent à ARSOC sauf accord contraire.

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8. Règles de conduite en ligne

• 8.1 Netiquette : Les communications en ligne doivent être polies, respectueuses et exemptes de langage offensant. Les spams, les messages publicitaires non sollicités et les contenus inappropriés sont interdits.

• 8.2 Sécurité en ligne : Les utilisateurs doivent éviter de partager des informations personnelles sensibles dans les forums ou les salles de classe virtuelles.

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9. Gestion des conflits

• 9.1 Procédures : ARSOC dispose d'une procédure de plainte pour traiter les allégations de comportement inapproprié ou de violation du règlement intérieur.

• 9.2 Résolution : Les efforts seront faits pour résoudre les conflits de manière rapide et équitable, en veillant à minimiser l'impact sur les parties concernées.

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10. Modifications du règlement

Les modifications apportées à ce règlement seront effectuées avec un préavis d'au moins 30 jours, pendant lesquels les commentaires et suggestions des utilisateurs seront sollicités.

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11. Acceptation du règlement

L'utilisation continue des services dARSOC après toute modification du règlement intérieur constitue une acceptation de ces modifications.